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1. Mesure de la concentration des dépenses de R-D selon la branche d'activité Archivé
Articles et rapports : 88-003-X20030036655
Géographie : Canada
Description :
En 2000, même si plus de 8 000 entreprises au Canada ont déclaré des dépenses en recherche-développement (R.-D.), seulement 30 d'entre elles ont été responsables de plus de la moitié de toutes les dépenses en R.-D. des entreprises. Par conséquent, seul un petit nombre d'entreprises dans des secteurs d'activité clés ont une influence significative sur l'ensemble des dépenses de 11,4 milliards de dollars des entreprises au Canada au chapitre de la R.-D. Les niveaux les plus élevés de concentration de dépenses en R.-D. se trouvent dans le secteur de la fabrication du matériel de communication, tandis que la conception de systèmes informatiques et services connexes ont affiché le plus faible niveau de concentration.
Date de diffusion : 2003-10-20
2. Évaluation de l'attrait des encouragements fiscaux à la R-D Archivé
Articles et rapports : 88-003-X20000025124
Géographie : Canada
Description :
Le gouvernement fédéral joue un rôle clé pour ce qui est des activités scientifiques et technologiques au Canada, dans lesquelles il investit plus de 5 milliards de dollars chaque année. À cet investissement direct, le programme fédéral d'encouragements fiscaux à la R-D ajoute 1,3 milliard de dollars supplémentaires. Le présent article examine les différences entre les régions du Canada pour ce qui est des activités scientifiques et technologiques.
Date de diffusion : 2000-06-01
3. Évaluation de l'attrait des encouragements fiscaux à la R-D : Canada et principaux pays industriels Archivé
Articles et rapports : 88F0006X1999010
Description :
Cette deuxième édition de La fiscalité de la recherche et du développement au Canada : comparaison interprovinciale présente une analyse basée sur une méthode mise au point par le Conference Board du Canada pour comparer les stimulants fiscaux à la R-D de chaque province. Les résultats obtenus servent à analyser les différences régionales dans les activités de sciences et technologie menées au Canada. Cette analyse s'inscrit dans le cadre du travail de la division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique (DSIIE) de Statistique Canada. Ces indicateurs peuvent être utilisés pour brosser un tableau au niveau national, ou encore à un niveau provincial ou infraprovincial pour refléter les différences régionales, différences parmi lesquelles nous retrouvons notamment les stimulants fiscaux à la R-D. Ainsi, le Programme du crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental présente des variantes régionales. De plus, six provinces sur dix offrent des programmes d'encouragement et des taux d'imposition qui leurs sont propres et qui diffèrent. L'analyse de l'Indice-B du Conference Board fournit un moyen pour comparer les stimulants fiscaux et propose un indicateur.
Date de diffusion : 1999-12-30

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1. Mesure de la concentration des dépenses de R-D selon la branche d'activité Archivé
Articles et rapports : 88-003-X20030036655
Géographie : Canada
Description :
En 2000, même si plus de 8 000 entreprises au Canada ont déclaré des dépenses en recherche-développement (R.-D.), seulement 30 d'entre elles ont été responsables de plus de la moitié de toutes les dépenses en R.-D. des entreprises. Par conséquent, seul un petit nombre d'entreprises dans des secteurs d'activité clés ont une influence significative sur l'ensemble des dépenses de 11,4 milliards de dollars des entreprises au Canada au chapitre de la R.-D. Les niveaux les plus élevés de concentration de dépenses en R.-D. se trouvent dans le secteur de la fabrication du matériel de communication, tandis que la conception de systèmes informatiques et services connexes ont affiché le plus faible niveau de concentration.
Date de diffusion : 2003-10-20
2. Évaluation de l'attrait des encouragements fiscaux à la R-D Archivé
Articles et rapports : 88-003-X20000025124
Géographie : Canada
Description :
Le gouvernement fédéral joue un rôle clé pour ce qui est des activités scientifiques et technologiques au Canada, dans lesquelles il investit plus de 5 milliards de dollars chaque année. À cet investissement direct, le programme fédéral d'encouragements fiscaux à la R-D ajoute 1,3 milliard de dollars supplémentaires. Le présent article examine les différences entre les régions du Canada pour ce qui est des activités scientifiques et technologiques.
Date de diffusion : 2000-06-01
3. Évaluation de l'attrait des encouragements fiscaux à la R-D : Canada et principaux pays industriels Archivé
Articles et rapports : 88F0006X1999010
Description :
Cette deuxième édition de La fiscalité de la recherche et du développement au Canada : comparaison interprovinciale présente une analyse basée sur une méthode mise au point par le Conference Board du Canada pour comparer les stimulants fiscaux à la R-D de chaque province. Les résultats obtenus servent à analyser les différences régionales dans les activités de sciences et technologie menées au Canada. Cette analyse s'inscrit dans le cadre du travail de la division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique (DSIIE) de Statistique Canada. Ces indicateurs peuvent être utilisés pour brosser un tableau au niveau national, ou encore à un niveau provincial ou infraprovincial pour refléter les différences régionales, différences parmi lesquelles nous retrouvons notamment les stimulants fiscaux à la R-D. Ainsi, le Programme du crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental présente des variantes régionales. De plus, six provinces sur dix offrent des programmes d'encouragement et des taux d'imposition qui leurs sont propres et qui diffèrent. L'analyse de l'Indice-B du Conference Board fournit un moyen pour comparer les stimulants fiscaux et propose un indicateur.
Date de diffusion : 1999-12-30

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Date de modification :: 2024-06-23

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