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1. Évaluation de l'attrait des encouragements fiscaux à la R-D : Canada et principaux pays industriels Archivé
Articles et rapports : 88F0006X1999010
Description :
Cette deuxième édition de La fiscalité de la recherche et du développement au Canada : comparaison interprovinciale présente une analyse basée sur une méthode mise au point par le Conference Board du Canada pour comparer les stimulants fiscaux à la R-D de chaque province. Les résultats obtenus servent à analyser les différences régionales dans les activités de sciences et technologie menées au Canada. Cette analyse s'inscrit dans le cadre du travail de la division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique (DSIIE) de Statistique Canada. Ces indicateurs peuvent être utilisés pour brosser un tableau au niveau national, ou encore à un niveau provincial ou infraprovincial pour refléter les différences régionales, différences parmi lesquelles nous retrouvons notamment les stimulants fiscaux à la R-D. Ainsi, le Programme du crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental présente des variantes régionales. De plus, six provinces sur dix offrent des programmes d'encouragement et des taux d'imposition qui leurs sont propres et qui diffèrent. L'analyse de l'Indice-B du Conference Board fournit un moyen pour comparer les stimulants fiscaux et propose un indicateur.
Date de diffusion : 1999-12-30
2. Estimations des dépenses canadiennes au titre de la recherche et du développement (DIRD), Canada, 1988 à 1999, et selon la province, 1988 à 1997 Archivé
Articles et rapports : 88F0006X1999008
Description :
Cette publication présente les dépenses intérieures brutes en recherche et développement (DIRD) nationale, de 1988 à 1999 ainsi que la DIRD provinciale, de 1988 à 1997. Une série supplémentaire de tableaux indiquant les dépenses de la recherche et du développement ( R-D) au niveau national pour l'un ou l'autre des domaines scientifiques de 1963 à 1987, ou selon la province de 1979 à 1987, peut être obtenue de la section des enquêtes des sciences et de l'innovation, Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique.
Date de diffusion : 1999-12-24
3. Estimation des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 1997-98 Archivé
Articles et rapports : 88F0006X1999009
Description :
Ce document de travail présente les procédures d'estimation utilisées pour calculer les dépenses en recherche et développement (R-D) dans le secteur de l'enseignement supérieur pour les années 1979-1980 à 1997-1998.
Date de diffusion : 1999-12-24
4. Répartition provinciale et territoriale des dépenses fédérales dans le domaine des sciences et de la technologie, 1997-1998 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990107930
Description :
Ce bulletin de service présente la répartition géographique des dépenses du gouvernement fédéral en matière de sciences et de technologie. Les données sur les dépenses de l'administration fédérale pourles sciences et la technologie peuvent être trouvées au volume 23, no 5 de la présente publication, publiée en octobre 1999. Dans la présente publication, de même que pourla précédente, les dépenses en sciences et en technologie (S-T) sont la somme des dépenses de recherche et de développement (R-D) et des activités scientifiques connexes (ASC).
Date de diffusion : 1999-12-23
5. Recherche et développement industriels, 1995-1999 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990097966
Description :
Les statistiques présentées dans ce numéro proviennent de notre dernière enquête sur les activités de recherche et de développement industrielle au Canada. Cette enquête rapporte les dépenses de recherche et de développement prévues pour 1999, les estimations pour 1998, et les dépenses réelles pour 1997, telles que déclarées par les sociétés exécutantes canadiennes. En 1997, la décision a été prise d'abandonner les formulaires abrégés de l'enquête au profite de données administratives, à fin de réduire le fardeau de réponse.
Date de diffusion : 1999-12-22
6. Dépenses au titre de la recherche et du développement (R-D) des organismes privés sans but lucratif (OSBL), 1998 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990087967
Description :
Ce numéro présente des données sur les activités de recherche et de développement des organismes privés sans but lucratif.
Date de diffusion : 1999-11-26
7. Statistique des sciences Archivé
Articles et rapports : 88-001-X1999008
Description :
Ce numéro présente des données sur les activités de recherche et de développement des organismes privés sans but lucratif. La contribution financière de ce secteur à la recherche et de développement du pays est relativement minime,mais ses effets sont importants particulièrement dans le domaine universitaire. Des questionnaires ont été envoyés à un total de 95 organismes privés sans but lucratif susceptibles d'avoir contribué à la recherche et de développement. Vingt-deux organismes étaient des exécutants de recherche et de développement.
Date de diffusion : 1999-11-26
8. Estimation des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 1997-1998 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990077968
Description :
Le secteur de l'enseignement supérieur englobe toutes les universités, ainsi que tous les instituts de technologie et autres établissements postsecondaires, quels que soient l'origine de leurs ressources financières et leur statut juridique.
Date de diffusion : 1999-11-24
9. Dépenses totales au titre de la recherche et du développement au Canada, 1988-1999, et dans les provinces, 1988-1997 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990067969
Géographie : Province ou territoire
Description :
Les estimations de la recherche et de dévelopement effectuées par le secteur de l'enseignement supérieur ont été révisées.
Date de diffusion : 1999-11-16
10. Dépenses de l'administration fédérale au titre des activités scientifiques, 1999-2000 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990057970
Description :
Ce bulletin fournit des renseignements récents sur l'exécution et les sources de financement des dépenses de l'administration fédérale au titre des activités scientifiques, 1999-2000.
Date de diffusion : 1999-10-29

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1. Évaluation de l'attrait des encouragements fiscaux à la R-D : Canada et principaux pays industriels Archivé
Articles et rapports : 88F0006X1999010
Description :
Cette deuxième édition de La fiscalité de la recherche et du développement au Canada : comparaison interprovinciale présente une analyse basée sur une méthode mise au point par le Conference Board du Canada pour comparer les stimulants fiscaux à la R-D de chaque province. Les résultats obtenus servent à analyser les différences régionales dans les activités de sciences et technologie menées au Canada. Cette analyse s'inscrit dans le cadre du travail de la division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique (DSIIE) de Statistique Canada. Ces indicateurs peuvent être utilisés pour brosser un tableau au niveau national, ou encore à un niveau provincial ou infraprovincial pour refléter les différences régionales, différences parmi lesquelles nous retrouvons notamment les stimulants fiscaux à la R-D. Ainsi, le Programme du crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental présente des variantes régionales. De plus, six provinces sur dix offrent des programmes d'encouragement et des taux d'imposition qui leurs sont propres et qui diffèrent. L'analyse de l'Indice-B du Conference Board fournit un moyen pour comparer les stimulants fiscaux et propose un indicateur.
Date de diffusion : 1999-12-30
2. Estimations des dépenses canadiennes au titre de la recherche et du développement (DIRD), Canada, 1988 à 1999, et selon la province, 1988 à 1997 Archivé
Articles et rapports : 88F0006X1999008
Description :
Cette publication présente les dépenses intérieures brutes en recherche et développement (DIRD) nationale, de 1988 à 1999 ainsi que la DIRD provinciale, de 1988 à 1997. Une série supplémentaire de tableaux indiquant les dépenses de la recherche et du développement ( R-D) au niveau national pour l'un ou l'autre des domaines scientifiques de 1963 à 1987, ou selon la province de 1979 à 1987, peut être obtenue de la section des enquêtes des sciences et de l'innovation, Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique.
Date de diffusion : 1999-12-24
3. Estimation des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 1997-98 Archivé
Articles et rapports : 88F0006X1999009
Description :
Ce document de travail présente les procédures d'estimation utilisées pour calculer les dépenses en recherche et développement (R-D) dans le secteur de l'enseignement supérieur pour les années 1979-1980 à 1997-1998.
Date de diffusion : 1999-12-24
4. Répartition provinciale et territoriale des dépenses fédérales dans le domaine des sciences et de la technologie, 1997-1998 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990107930
Description :
Ce bulletin de service présente la répartition géographique des dépenses du gouvernement fédéral en matière de sciences et de technologie. Les données sur les dépenses de l'administration fédérale pourles sciences et la technologie peuvent être trouvées au volume 23, no 5 de la présente publication, publiée en octobre 1999. Dans la présente publication, de même que pourla précédente, les dépenses en sciences et en technologie (S-T) sont la somme des dépenses de recherche et de développement (R-D) et des activités scientifiques connexes (ASC).
Date de diffusion : 1999-12-23
5. Recherche et développement industriels, 1995-1999 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990097966
Description :
Les statistiques présentées dans ce numéro proviennent de notre dernière enquête sur les activités de recherche et de développement industrielle au Canada. Cette enquête rapporte les dépenses de recherche et de développement prévues pour 1999, les estimations pour 1998, et les dépenses réelles pour 1997, telles que déclarées par les sociétés exécutantes canadiennes. En 1997, la décision a été prise d'abandonner les formulaires abrégés de l'enquête au profite de données administratives, à fin de réduire le fardeau de réponse.
Date de diffusion : 1999-12-22
6. Dépenses au titre de la recherche et du développement (R-D) des organismes privés sans but lucratif (OSBL), 1998 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990087967
Description :
Ce numéro présente des données sur les activités de recherche et de développement des organismes privés sans but lucratif.
Date de diffusion : 1999-11-26
7. Statistique des sciences Archivé
Articles et rapports : 88-001-X1999008
Description :
Ce numéro présente des données sur les activités de recherche et de développement des organismes privés sans but lucratif. La contribution financière de ce secteur à la recherche et de développement du pays est relativement minime,mais ses effets sont importants particulièrement dans le domaine universitaire. Des questionnaires ont été envoyés à un total de 95 organismes privés sans but lucratif susceptibles d'avoir contribué à la recherche et de développement. Vingt-deux organismes étaient des exécutants de recherche et de développement.
Date de diffusion : 1999-11-26
8. Estimation des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur, 1997-1998 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990077968
Description :
Le secteur de l'enseignement supérieur englobe toutes les universités, ainsi que tous les instituts de technologie et autres établissements postsecondaires, quels que soient l'origine de leurs ressources financières et leur statut juridique.
Date de diffusion : 1999-11-24
9. Dépenses totales au titre de la recherche et du développement au Canada, 1988-1999, et dans les provinces, 1988-1997 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990067969
Géographie : Province ou territoire
Description :
Les estimations de la recherche et de dévelopement effectuées par le secteur de l'enseignement supérieur ont été révisées.
Date de diffusion : 1999-11-16
10. Dépenses de l'administration fédérale au titre des activités scientifiques, 1999-2000 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990057970
Description :
Ce bulletin fournit des renseignements récents sur l'exécution et les sources de financement des dépenses de l'administration fédérale au titre des activités scientifiques, 1999-2000.
Date de diffusion : 1999-10-29

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Date de modification :: 2024-05-26

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