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Enquête sur les infrastructures publiques essentielles du Canada : actifs relatifs aux eaux usées et actifs relatifs aux déchets solides, 2016

Diffusion : 2018-11-14

Les administrations publiques municipales et régionales ont fait d'importants investissements dans les installations afin de mieux gérer ce que les Canadiens font passer en tirant la chasse d'eau, en enlevant le bouchon de la baignoire ou en jetant des choses dans les égouts.

En 2016, les administrations régionales et municipales du Canada possédaient plus de 1 200 usines de traitement des eaux usées, plus de 6 000 stations de pompage des eaux usées, près de 5 000 stations de relèvement des eaux usées, plus de 1 200 systèmes de lagunage et près de 700 réservoirs de stockage des eaux usées. Elles possédaient également près de 143 000 kilomètres de canalisations d'égout, suffisamment pour traverser 15 fois le Canada à son point le plus large, et environ 9 000 kilomètres de canalisations de refoulement sanitaire.

En 2016, les actifs relatifs aux déchets solides appartenant aux administrations publiques régionales et municipales se composaient d'environ 1 200 stations de transfert, de près de 500 installations de récupération des matières, de quelque 300 installations de compostage, ainsi que de 21 installations de digestion anaérobie. Elles possédaient également près de 500 sites d'enfouissement techniques actifs, plus de 400 dépotoirs à ciel ouvert actifs, 13 incinérateurs, 14 installations de valorisation énergétique et environ 1 200 sites d'enfouissement fermés.

Statistique Canada, en partenariat avec Infrastructure Canada, a lancé son tout premier catalogue de l'état des infrastructures au pays afin de fournir des renseignements statistiques sur le stock, l'état et le rendement des actifs relatifs aux infrastructures publiques essentielles du Canada et sur les stratégies de gestion de ces actifs. Ces infrastructures comprennent une grande variété d'actifs détenus et exploités par des administrations publiques provinciales, territoriales, régionales et municipales, notamment les ponts et tunnels, les routes, les actifs relatifs aux eaux usées, aux eaux pluviales, à l'eau potable et aux déchets solides, de même que le logement social et abordable, les installations pour la culture, les loisirs et les sports, et le transport en commun. Le Quotidien fait paraître une série de diffusions visant à présenter des renseignements sur chacun des sous-groupes de ces actifs; le présent numéro en est le quatrième volet. Ce numéro présente les résultats en matière d'actifs relatifs aux eaux usées et d'actifs relatifs aux déchets solides. Deux autres publications sont prévues au cours des prochaines semaines.

Actifs relatifs aux eaux usées

En 2016, les administrations publiques régionales et municipales du Canada détenaient 1 259 usines de traitement des eaux usées, 1 244 systèmes de lagunage, 6 104 stations de pompage des eaux usées, 4 762 stations de relèvement des eaux usées et 685 réservoirs de stockage des eaux usées, collectivement appelés immobilisations ponctuelles relatives aux eaux usées.

De plus, il y avait 142 878 kilomètres de canalisations d'égout, dont la majeure partie (80,6 %) avait un diamètre de moins de 450 millimètres, ainsi que 8 616 kilomètres de canalisations de refoulement sanitaire. Collectivement, ces actifs sont appelés actifs linéaires relatifs aux eaux usées.

Les municipalités détiennent plus de quatre cinquièmes de chaque type d'actifs relatifs aux eaux usées

Les municipalités possédaient plus de 80 % de tous les types d'actifs linéaires et d'immobilisations ponctuelles relatives aux eaux usées en 2016.

Parmi les actifs détenus à l'échelon municipal, les municipalités urbaines possédaient la majeure partie des stations de pompage des eaux usées (70,6 %) et des stations de relèvement des eaux usées (54,1 %), mais des parts plus modestes des usines de traitement des eaux usées (45,9 %), des réservoirs de stockage des eaux usées (34,9 %) et des systèmes de lagunage (29,1 %).

Les municipalités urbaines possédaient une plus grande part des actifs linéaires relatifs aux eaux usées que les municipalités rurales, soit plus de quatre cinquièmes de presque tous les types de canalisations d'égout détenues par des municipalités, et plus des deux tiers (68,8 %) des canalisations de refoulement sanitaire municipales.

La construction de moins de la moitié de chaque type d'immobilisations ponctuelles relatives aux eaux usées s'est faite après 1999

La construction d'environ les deux cinquièmes des réservoirs de stockage des eaux usées (42,8 %), des usines de traitement des eaux usées (37,7 %) et des stations de relèvement des eaux usées (36,8 %) s'est faite après 1999, alors que 28,7 % des stations de pompage des eaux usées et 25,8 % des systèmes de lagunage ont été achevés au cours des mêmes années.

Pour la majorité des types de canalisations d'égout, la mise en place de moins du quart de leur longueur est postérieure à 1999, tout comme la construction de 43,8 % des canalisations de refoulement sanitaire.

La majorité des actifs relatifs aux eaux usées sont déclarés en bon ou en très bon état physique

Les propriétaires des actifs ont été invités à évaluer l'état physique général de leurs actifs relatifs aux eaux usées sur l'échelle d'évaluation de l'état suivante : très mauvais, mauvais, passable, bon et très bon. Consultez la note aux lecteurs pour obtenir une description détaillée de chaque évaluation de l'état.

Les réservoirs de stockage des eaux usées (83,5 %) étaient le plus souvent déclarés en bon ou en très bon état physique. Entre la moitié et les deux tiers de presque tous les autres types d'actifs relatifs aux eaux usées ont aussi été déclarés en bon ou en très bon état physique. Moins de 15 % de chaque type d'actif ont été déclarés en mauvais ou très mauvais état.

Dans les provinces et territoires, 93,8 % des usines de traitement des eaux usées de l'Île-du-Prince-Édouard ont été déclarées en bon ou en très bon état physique, tandis que 21,5 % de celles de l'Alberta ont été déclarées en mauvais ou en très mauvais état. De plus, 96,5 % des stations de pompage des eaux usées de l'Île-du-Prince-Édouard ont été déclarées en bon ou en très bon état physique, tandis que 13,7 % de celles de l'Ontario ont été déclarées en mauvais ou en très mauvais état.

Les nouvelles stations de pompage des eaux usées devraient durer plus de quatre décennies

Parmi les immobilisations ponctuelles relatives aux eaux usées construites en 2016, les stations de pompage des eaux usées devraient avoir une durée de vie utile moyenne plus longue (42 ans), tandis que les autres types devraient durer de 27 ans à 31 ans, en moyenne, en fonction du type d'actif.

Les canalisations d'égout d'un diamètre supérieur à 1 500 millimètres construites en 2016 devraient durer 100 ans, en moyenne, selon les déclarations. D'autres nouveaux actifs linéaires relatifs aux eaux usées construits en 2016 devraient durer de 41 ans à 76 ans, en moyenne, en fonction du type d'actif.

Environ les deux cinquièmes des propriétaires ont un plan de gestion des actifs relatifs aux eaux usées

Un peu moins des deux cinquièmes (38,3 %) des propriétaires d'actifs relatifs aux eaux usées possédaient un plan de gestion de ces actifs en 2016. Près de la moitié (48,2 %) des propriétaires sans plan avaient l'intention d'en mettre un en œuvre au cours des quatre prochaines années.

Près du quart (23,0 %) des propriétaires ayant un plan de gestion des actifs le mettaient à jour chaque année, tandis que 31,0 % le faisaient tous les deux à quatre ans et 37,5 %, au moins tous les cinq ans.

Les quatre cinquièmes (80,1 %) des propriétaires d'actifs relatifs aux eaux usées de l'Ontario possédaient un plan de gestion de ces actifs.

Actifs relatifs aux déchets solides

En 2016, les administrations publiques régionales et municipales du Canada possédaient 1 187 stations de transfert, 458 installations de récupération des matières, 268 installations de compostage, 21 installations de digestion anaérobie, 462 sites d'enfouissement techniques actifs, 412 dépotoirs à ciel ouvert actifs, 13 incinérateurs, 14 installations de valorisation énergétique et 1 172 sites d'enfouissement fermés.

Les municipalités détiennent plus des trois quarts de chaque type d'actifs relatifs aux déchets solides

Les municipalités détenaient les trois quarts ou plus de chaque type d'actifs relatifs aux déchets solides, exception faite des incinérateurs (15,4 %) et des installations de valorisation énergétique (21,4 %).

Les municipalités rurales détenaient la majorité de presque tous les types d'actifs relatifs aux déchets solides détenus par des municipalités, à l'exception des sites fermés et des incinérateurs, dont près de la moitié de chacun de ces types d'actifs étaient la propriété de municipalités urbaines, et des installations de valorisation énergétique, étant toutes la propriété des municipalités urbaines.

La construction de la majorité des sites d'enfouissement actifs, des dépotoirs à ciel ouvert et des sites d'enfouissement fermés est antérieure à l'an 2000

La construction de plus de quatre cinquièmes des sites d'enfouissement fermés (82,9 %) et des dépotoirs à ciel ouvert actifs (81,2 %), et de 64,9 % des sites d'enfouissement techniques actifs était antérieure à l'an 2000.

À l'opposé, 89,8 % des installations de digestion anaérobie, 84,3 % des installations de valorisation énergétique, 77,3 % des installations de compostage, 76,4 % des incinérateurs, 72,1 % des installations de récupération des matières et 67,3 % des stations de transfert ont été construits après l'an 2000.

Plus des deux tiers de tous les types d'actifs relatifs aux déchets solides de propriété publique sont en bon ou très bon état physique

Les propriétaires des actifs ont été invités à évaluer l'état physique général de leurs actifs relatifs aux déchets solides sur l'échelle d'évaluation de l'état suivante : très mauvais, mauvais, passable, bon et très bon. Consultez la note aux lecteurs pour obtenir une description détaillée de chaque évaluation de l'état.

Les installations de digestion anaérobie (94,6 %), les incinérateurs (84,2 %) et les installations de récupération des matières (80,4 %) ont le plus souvent été déclarés en bon ou en très bon état.

Environ les trois quarts des installations de valorisation énergétique (76,4 %), des sites d'enfouissement techniques actifs (74,9 %), des installations de compostage (71,3%) et des stations de transfert (71,0 %) ont été déclarés en bon ou très bon état physique, tout comme plus de la moitié des sites d'enfouissement fermés (62,4 %) et des dépotoirs à ciel ouvert actifs (51,6 %).

Moins de 13 % des actifs relatifs aux déchets solides, tous types confondus, ont été déclarés en mauvais ou très mauvais état physique.

Dans les provinces et territoires, les dépotoirs à ciel ouvert actifs le plus souvent déclarés en bon ou en très bon état se trouvaient en Nouvelle-Écosse (75,0 %) et en Colombie-Britannique (73,7 %), tandis que ceux les plus souvent déclarés en mauvais ou très mauvais état se trouvaient au Nunavut (53,5 %).

Les nouvelles installations de valorisation énergétique et les nouveaux sites d'enfouissement techniques devraient avoir les vies utiles moyennes les plus longues

Parmi les actifs relatifs aux déchets solides construits en 2016, les installations de valorisation énergétique avaient les plus longues durées de vie utiles moyennes prévues, établies à 28 ans, suivies des sites d'enfouissement techniques actifs, dont la durée était établie à 27 ans.

À l'opposé, les installations de compostage construites en 2016 devraient avoir la durée de vie utile prévue moyenne la plus courte, établie à 11 ans, alors que tous les autres types d'actifs relatifs aux déchets solides achevés en 2016 devraient durer en moyenne de 15 ans à 20 ans, en fonction du type d'actif.

Près des trois quarts des propriétaires n'ont aucun plan de gestion des actifs relatifs aux déchets solides

En 2016, 74,8 % des propriétaires n'avaient aucun plan de gestion des actifs relatifs aux déchets solides. Plus du tiers (35,2 %) des propriétaires sans plan comptaient en instaurer un au cours des quatre prochaines années, tandis que 7,3 % comptaient le faire dans cinq ans ou plus.

Un peu plus du quart (25,3 %) des propriétaires sans plan n'avaient pas l'intention d'en instaurer un, tandis que plus du quart (26,0 %) ont déclaré ne pas savoir à quel moment ils le feront.

Près des deux tiers (65,9 %) des propriétaires ayant un plan de gestion des actifs relatifs aux déchets solides le mettaient à jour à intervalles de un à quatre ans, tandis que 25,4 % des propriétaires ayant un plan de gestion des actifs relatifs aux déchets solides le mettaient à jour au moins tous les cinq ans.

Dans les provinces, 43,7 % des propriétaires d'actifs relatifs aux déchets solides de l'Ontario possédaient un plan de gestion de ces actifs.



  Note aux lecteurs

L'Enquête sur les infrastructures publiques essentielles du Canada, 2016 a été menée en partenariat avec Infrastructure Canada.

Les données sont fondées sur les réponses d'environ 1 500 organisations gouvernementales sélectionnées à partir du Registre des entreprises de Statistique Canada, qui est un dépôt central de renseignements sur les organisations publiques et privées en exploitation au Canada. Il est utilisé comme cadre principal dans la plupart des programmes statistiques économiques de Statistique Canada. Les organisations suivantes sont incluses dans l'enquête :

  • ministères provinciaux et territoriaux responsables des routes, ponts et tunnels; du logement public social et abordable; de la culture, des loisirs et des sports et du transport public;
  • administrations publiques régionales au sein d'un noyau urbain;
  • municipalités urbaines;
  • municipalités rurales d'au moins 1 000 résidents.

Les résultats de l'enquête englobent neuf types d'actifs (ponts et tunnels; installations de culture, loisirs et sports; eau potable; transport public; routes; logement public social et abordable; déchets solides; eaux pluviales; eaux usées), des pratiques de gestion des actifs, 13 régions géographiques, 5 tailles de municipalité et les municipalités urbaines et rurales.

Tout au long de cette diffusion, l'expression « de propriété publique » désigne un actif détenu ou loué par les ordres de gouvernements régionaux ou municipaux.

Les répondants ont été invités à évaluer l'état physique général de leurs actifs sur l'échelle d'évaluation de l'état suivante :

Très mauvais : l'actif n'est pas adapté à un service prolongé; il approche de sa durée de service prévue ou l'a dépassée; il présente des signes très répandus de détérioration avancée; certains actifs peuvent être inutilisables.

Mauvais : potentiel croissant de problèmes pouvant se répercuter sur le service; il approche de la fin de durée de service; présente un état inférieur aux normes; une grande portion du système présente des signes importants de détérioration.

Passable : nécessite d'y porter attention; les actifs présentent des signes de détérioration et certains éléments présentent des défaillances.

Bon : l'état de l'actif est acceptable; il a généralement atteint la moitié de sa durée de service prévue.

Très bon : l'actif est dans un état qui convient à une utilisation continue; il est bien entretenu, en bon état ou neuf, ou il a récemment été remis à neuf.

Le plan de gestion des actifs décrit les méthodes de gestion d'un groupe d'actifs pendant une certaine période. Il décrit les caractéristiques et l'état des actifs relatifs à l'infrastructure, les niveaux de service qu'ils sont censés fournir, les mesures planifiées pour s'assurer qu'ils fournissent ces niveaux de service et les stratégies de financement pour mettre en œuvre les mesures planifiées.

Des renseignements sur d'autres types d'actifs seront diffusés au cours des prochaines semaines.

Actifs relatifs aux eaux usées

Les immobilisations ponctuelles relatives aux eaux usées se composent d'usines de traitement des eaux usées, de systèmes de lagunage, de stations de pompage des eaux usées, de stations de relèvement des eaux usées et de réservoirs de stockage des eaux usées.

Les actifs linéaires relatifs aux eaux usées comprennent les canalisations d'égout et les canalisations de refoulement sanitaire.

Actifs relatifs aux déchets solides

Biens de collecte : méthodes de collecte de déchets, matériaux recyclables et organiques, incluant la collecte sur le trottoir, la collecte derrière le bâtiment ou la collecte automatisée. Les déchets, matières recyclables ou organiques peuvent être transportés vers un site intermédiaire ou un site d'élimination finale.

Stations de transfert comprennent les installations où les déchets transportés par des véhicules servant à la collecte sont transférés dans d'autres véhicules qui transportent les déchets jusqu'à une installation d'élimination (site d'enfouissement, incinérateur) ou de recyclage.

Les actifs relatifs au réacheminement des déchets comprennent les installations de compostage, les installations de récupération des matières et les installations de digestion anaérobie.

Compostage : processus biologique géré selon lequel la matière organique est dégradée en conditions aérobies jusqu'à l'obtention d'une matière relativement stable, ressemblant à de l'humus et appelée compost.

Installations de récupération des matières : installation où l'on extrait les matières recyclables que contiennent les déchets ou au sein de laquelle les matières recyclables sont triées en différentes catégories et préparées pour être transférées.

Digestion anaérobie : processus biologique contrôlé et géré qui utilise des microorganismes pour décomposer la matière organique en l'absence d'oxygène.

Les actifs relatifs à l'élimination des déchets comprennent les sites d'enfouissement techniques (actifs), les dépotoirs à ciel ouvert (actifs), les sites d'enfouissement fermés (dépotoirs à ciel ouvert et sites d'enfouissement techniques inactifs), les incinérateurs et les installations de valorisation énergétique.

Sites d'enfouissement techniques : sites d'enfouissement conçus pour respecter ou dépasser les exigences du secteur de compétence en matière de protection de l'environnement et de la santé humaine. Leur conception intègre à la fois les attributs de l'environnement naturel en leur ajoutant les systèmes aménagés nécessaires pour atteindre les niveaux de protection souhaités.

Incinération : action de brûler des matières résiduelles dans un incinérateur, consistant essentiellement en une oxydation rapide qui génère de la chaleur et convertit les matières résiduelles en produits de combustion gazeux (du dioxyde de carbone et de la vapeur d'eau) libérés dans l'atmosphère.

Installations de valorisation énergétique : technologies qui traitent les déchets à des températures élevées pour réduire la quantité des matières devant être éliminées, stabiliser ces matières et récupérer l'énergie ainsi que d'éventuelles ressources matérielles.

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Pour obtenir plus de renseignements à propos des raisons pour lesquelles cette enquête a été menée, et sur la façon dont les résultats de l'enquête seront utilisés dans l'élaboration de politiques et de programmes en matière d'infrastructure et dans la prise de décision d'investissement, communiquez avec Infrastructure Canada au 613-948-1148 ou composez sans frais le 1-877-250-7154 (infc.info.infc@canada.ca), ou communiquez avec les Relations avec les médias.

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