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Recherche et développement des organismes privés sans but lucratif au Canada, 2017 (perspectives) et 2015 (réelles)

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Diffusion : 2017-09-15

Recherche et développement au sein des organismes privés sans but lucratif

178 millions de dollars

2017

7,9 % hausse

(variation annuelle)

Intentions de dépenses au chapitre des activités de recherche et développement en 2017

Les organismes privés sans but lucratif prévoient dépenser 178 millions de dollars au chapitre des activités de recherche et développement (R-D) exécutées au sein de l'organisme en 2017, ce qui représenterait une hausse de 7,9 % par rapport aux dépenses prévues révisées de 2016, qui s'étaient élevées à 165 millions de dollars.

On s'attend à ce que les dépenses réelles en R-D exécutée au sein de l'organisme atteignent 174 millions de dollars, soit une hausse de 8,8 % par rapport aux dépenses prévues révisées de 2016. Le montant résiduel de 5 millions de dollars serait consacré aux acquisitions d'immobilisations.

Dépenses réelles au titre des activités de R-D en 2015

Hausse des dépenses intra-muros en 2015

L'année 2015 est la plus récente année pour laquelle des données sur les dépenses détaillées en R-D exécutée au sein de l'organisme sont disponibles. Les organismes privés sans but lucratif, comme les associations, les fondations et les organismes de bienfaisance qui exécutent des activités de R-D liées à la santé humaine, au développement social, à l'environnement et à l'avancement des connaissances, ont dépensé 159 millions de dollars pour les activités totales de R-D exécutée au sein de l'organisme, ce qui représente une hausse de 3,9 % par rapport à 2014. La vaste majorité (96 %) des dépenses totales en R-D exécutée au sein de l'organisme, à savoir 152 millions de dollars, a été consacrée aux dépenses courantes.

Les dépenses au titre des traitements et des salaires en R-D ont augmenté de 8,5 %, pour passer de 82 millions de dollars en 2014 à 89 millions de dollars en 2015. Cette catégorie de dépenses a continué de représenter la majorité (59 %) des dépenses de R-D exécutée au sein de l'organisme. L'augmentation des dépenses au titre des traitements et des salaires reflète un changement dans la répartition des employés en R-D vers les chercheurs principaux en R-D en 2015.

En 2015, 43 % des employés en R-D étaient des chercheurs, y compris des scientifiques, des spécialistes en sciences sociales, des ingénieurs et des gestionnaires principaux de la recherche. L'autre tranche de 57 % était composée de membres du personnel technique, administratif et de soutien en R-D. En revanche, en 2014, cette répartition penchait de l'autre côté et le personnel technique et de soutien en R-D représentait 63 % des employés, tandis que 37 % des employés en R-D étaient des chercheurs.

Les dépenses courantes en R-D qui restent ont été réparties entre toutes les autres dépenses courantes afférentes à la R-D (25 millions de dollars), au matériel en R-D (23 millions de dollars) et aux services afin de soutenir les activités de R-D (15 millions de dollars). Les services de soutien en R-D comprennent les coûts des conseillers et des chercheurs sur place qui fournissent des services directs intégrés aux activités de R-D exécutées au sein d'organismes privés sans but lucratif.

Diminution des dépenses en immobilisations de R-D

Les organismes privés sans but lucratif ont dépensé 7 millions de dollars en immobilisations de R-D en 2015, ce qui est une baisse par rapport aux montants de 13 millions de dollars pour 2014 et de 21 millions de dollars pour 2013. Les dépenses pour la machinerie et l'équipement, qui ont totalisé 6 millions de dollars en 2015, représentent presque toutes les dépenses en immobilisations de R-D pour l'année.

Les dépenses en R-D sont axées sur les sciences naturelles et le génie

En 2015, les organismes privés sans but lucratif ont continué de concentrer la majorité (94 %) de leurs dépenses en R-D exécutée au sein de l'organisme (149 millions de dollars) dans les sciences naturelles et en génie, une hausse de 6,4 % par rapport à 2014 (140 millions de dollars). En revanche, les dépenses en R-D exécutée au sein des organismes privés sans but lucratif dans les domaines des sciences sociales et des sciences humaines ont diminué de 3 millions de dollars en 2015 pour atteindre 10 millions de dollars.

L'importance de la R-D en sciences naturelles et en génie pour les dépenses en R-D exécutée au sein de l'organisme pour ce secteur reflète la forte concentration d'organismes qui entreprennent la R-D visant à améliorer les résultats pour la santé humaine dans la population d'enquête. Les sciences médicales et de la santé ont continué d'être à la tête des dépenses en R-D exécutée au sein de l'organisme de ce secteur, pour atteindre 118 millions de dollars en 2015, une baisse par rapport au montant de 126 millions de dollars en 2014.

Les sciences exactes et naturelles ont connu une augmentation de leurs dépenses en R-D exécutée au sein des organismes privés sans but lucratif, passant de 7 millions de dollars en 2014 à 26 millions de dollars en 2015. La R-D en sciences exactes et naturelles comprend les sciences physiques, la chimie et la biologie, ainsi que les mathématiques et les sciences informatiques et de l'information.

Graphique 1  Graphique 1: Dépenses intra-muros au titre de la recherche et développement des organismes privés sans but lucratif selon le domaine de recherche et développement
Dépenses intra-muros au titre de la recherche et développement des organismes privés sans but lucratif selon le domaine de recherche et développement

Les organismes privés sans but lucratif dépendent du financement du gouvernement pour la R-D exécutée au sein de l'organisme

Les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux ont continué d'être la principale source de financement des activités de R-D exécutée au sein des organismes privés sans but lucratif en 2015. En fait, les gouvernements ont versé plus de la moitié (92 millions de dollars) de l'ensemble du financement pour la R-D exécutée au sein des organismes privés sans but lucratif.

Toutes les autres sources canadiennes, regroupées, ont financé 22 millions de dollars pour la R-D exécutée par les organismes privés sans but lucratif en 2015, et les organismes étrangers ont financé le montant résiduel de 10 millions de dollars.

Graphique 2  Graphique 2: Sources de financement des dépenses intra-muros au titre de la recherche et développement des organismes privés sans but lucratif en 2015
Sources de financement des dépenses intra-muros au titre de la recherche et développement des organismes privés sans but lucratif en 2015

Dépenses en R-D précédentes menant à de nouveaux services novateurs

En 2015, 7 organismes privés sans but lucratif sur 10 ont indiqué que leurs dépenses totales en R-D exécutée au sein de l'organisme et externalisée, au cours des trois années précédentes, ont permis la création de services nouveaux ou l'amélioration considérable des services. Ces services comprenaient le transfert des connaissances aux médecins, aux premiers répondants, aux patients et au grand public. Contrairement aux entreprises commerciales, pour lesquelles des biens nouveaux ou améliorés étaient le principal résultat des activités de R-D, les organismes privés sans but lucratif se sont concentrés sur les services.

Moins de personnel en R-D dans les organismes privés sans but lucratif

En 2015, l'exécution d'activités de R-D auprès d'organismes privés sans but lucratif a fourni un emploi à 1 457 équivalents temps plein (ETP), une baisse par rapport aux 1 516 ETP en 2014.

Le total du personnel chargé de la R-D comprenait 65 entrepreneurs sur place (ETP) qui ont été embauchés pour exécuter des travaux spécialisés de R-D axés sur des projets sous la supervision et la direction des organismes contractants. Certains des 595 (ETP) gestionnaires supérieurs de projets de R-D et des chercheurs sont chargés de diriger les travaux des entrepreneurs sur place. Les techniciens et le personnel de soutien, 797 (ETP), formaient l'importante catégorie d'employés en R-D restante.

  Note aux lecteurs

Organismes sans but lucratif de recherche et développement

Aux fins de la mesure des activités de recherche-développement (R-D), les organismes privés sans but lucratif comprennent les organismes bénévoles dans le domaine de la santé, les fondations philanthropiques privées et les instituts de recherche privés. Les organismes privés sans but lucratif qui sont contrôlés et financés par l'État (à au moins à 50 %) ou affiliés à des établissements d'enseignement supérieur sont exclus de la population d'enquête. Les dépenses de R-D des organismes privés sans but lucratif exclus sont comprises dans les dépenses de R-D des secteurs des administrations publiques et de l'enseignement supérieur. Une modification apportée au mandat d'un organisme privé sans but lucratif ou à sa structure de financement peut entraîner l'ajout d'une nouvelle unité à la population d'enquête ou la suppression d'une unité existante. Cela peut également entraîner la variabilité des données statistiques. Les organismes privés sans but lucratif inclus dans la population d'enquête ont déjà engagé des dépenses ou versé des paiements au chapitre de la R-D.

Dépenses au chapitre de la R-D exécutée au sein des organismes

Les dépenses au chapitre de la R-D effectuée au sein de l'organisme sont une mesure de l'exécution de la R-D. Pour chaque organisme privé sans but lucratif, la R-D effectuée au sein de l'organisme mesure le montant consacré à la R-D exécutée par le personnel affecté à la R-D au sein de l'organisme, notamment les conseillers et les entrepreneurs en R-D travaillant sur place.

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